Aller au menu Aller au contenu

InfoSite et RGPD

Territoires Numériques Bourgogne - Franche-Comté

Ce site est la propriété de :

Atexo

Délégué à la protection des données :

[Renseigner les informations de contact du délégué à la protection des données]

Réal. éditoriale / Dir. de la publication :

GIP Territoires Numériques BFC / Gilles DELAMARCHE
Droits de reproduction:
Copie de pages de site:
Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation du directeur de la publication
Création de liens avec le site:
Création libre

Origine du progiciel LOCAL TRUST MPE (Marchés Publics Electroniques):
  • Cette plate-forme repose sur le progiciel LOCAL TRUST MPE, dont la première version a été conçue par ATEXO en 2003.
  • ATEXO est l'auteur de ce progiciel LOCAL TRUST MPE.
  • LOCAL TRUST est une marque déposée par ATEXO.

La présente version de ce progiciel, maintenu par ATEXO : 2021-00.05.04