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Légende
Nombre de résultats : 256
Actions
AOO
Fournitures
6
Janv.
2026
Consultation_Test_Sans_Signature
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Consultation_Test_Sans_Signature
Objet : Consultation_Test_Sans_Signature
Organisme : Organisme de test pour les entreprises (75002 - Paris)
  • (89) Yonne
  • Aucune entreprise inscrite.
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
31
Déc.
2035
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Fournitures
16
Mars
2026
26_03
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ACQUISITION ET/OU LOCATION DE VEHICULES POUR LE COMPTE DU GHT70
Objet : Le présent système d’acquisition dynamique a pour objet l’acquisition et/ou la location de véhicules pour les usages du GHT70.
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
19
Avril
2030
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
7
Mai
2025
Conseil départemental de la Nièvre
2025-0014
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Système d'Acquisition Dynamique pour la fourniture de véhicules et engins neufs ou d'occasion pour NTM, le conseil départemental et la
Objet : DATE DE PREMIÈRES REMISES DE CANDIDATURES : VENDREDI 6 JUIN 2025 à 12 H 00 Le contrat porte sur les prestations suivantes : Système d'Acquisition Dynamique pour la fourniture de véhicules et engins neufs ou d'occasion pour le conseil départemental et la MADEF. Cette technique d'achats (SAD) permet une candidature ouverte aux entreprises sur une durée de 4 ans. La sollicitation des entreprises agréées se déroulera sur la même période en fonction de la survenance du besoin et les consultations porteront sur des marchés spécifiques selon les catégories définies dans le cahier des charges.
Organisme : Conseil départemental de la Nièvre (58039 - NEVERS)
30
Juin
2029
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Fournitures
25
Mars
2025
2025_8400_010
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ACHAT DE VEHICULES NEUFS (Véhicules utilitaires)
Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour l’acquisition de véhicules neufs. Le type de véhicule attendu, est précisé au sein du présent règlement de consultation. Il permettra pendant une durée de 4 ans de solliciter auprès des entreprises agréées une offre pour l’achat de véhicules neufs. Ces consultations déboucheront sur ce que la règlementation appelle des « marchés spécifiques ».
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
  • (21) Côte-d'Or, (58) Nièvre ...
23
Fév.
2029
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
19
Mai
2026
HUISSIERS_PCA_89_2026
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DDFIP de l'Yonne - HUISSIER POUR RECOUVREMENT EN PCA
Objet : intervention des huissiers de justice pour le recouvrement amiable (phase comminatoire amiable) des créances prises en charge par les comptables de la Direction Générale des Finances Publiques.
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
15
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Fournitures
29
Août
2024
2024_34
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ACQUISITION DE VEHICULE D’OCCASION POUR LE GHT CENTRE FRANCHE-COMTE
Objet : ACQUISITION DE VEHICULE D’OCCASION POUR LE GHT CENTRE FRANCHE-COMTE
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
28
Août
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
23
Mars
2026
2026_CANAL_EST
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Concession de l’aire du Canal de l’Est en bordure de l’A330 commune de Richardménil, sens Nord Sud
Objet : concession pour la rénovation , le réaménagement , le financement des investissements , l’exploitation, l’entretien et la maintenance des installations et équipements , ainsi que l’exploitation des activités de l’aire du Canal de l’Est en bordure de l’A330 commune de Richardménil, sens Nord Sud
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
  • (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin ...
17
Juil.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Travaux
13
Mai
2026
25_025_DAF_2026_000377
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BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Objet : BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Organisme : État - Place de Marché Interministérielle (75573 - Paris CEDEX 12)
7
Juil.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
20
Mai
2026
Établissement public territorial du Bassin Saône et Doubs (EPTB)
elaborationptgeallan
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Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Objet : Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Organisme : Établissement public territorial du Bassin Saône et Doubs (EPTB) (71000 - MACON)
  • (25) Doubs, (70) Haute-Saône ...
  • Aucune entreprise inscrite.
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7
Juil.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
24
Avril
2026
2026CSP15
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CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA
Objet : CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
Organisme : Communauté de Communes Val de Gray (70104 - GRAY Cedex)
6
Juil.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.