Nombre de résultats : 394
AOO
Fournitures
1
Sept.
2021
2021_8400_018
|
Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l’Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté
Objet : Les prestations du présent accord-cadre portent sur l’achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l’Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté. Le détail des fournitures est précisé dans l’acte d’engagement – partie D2 - joint au dossier de consultation. S’agissant d’un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, l'obsolescence technique, la détérioration, etc), les quantités précises ne sont pas connues à l’avance.
Organisme : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté (25)
  • (21) Côte-d'Or, (58) Nièvre ...
  • Aucune entreprise inscrite.
15
Nov.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Fournitures
1
Sept.
2021
2021_8400_018
|
Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l’Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté
Objet : Les prestations du présent accord-cadre portent sur l’achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l’Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté. Le détail des fournitures est précisé dans l’acte d’engagement – partie D2 - joint au dossier de consultation. S’agissant d’un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, l'obsolescence technique, la détérioration, etc), les quantités précises ne sont pas connues à l’avance.
Organisme : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté (25000 - BESANCON)
15
Nov.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
16
Sept.
2021
2021-01-CONCESSION
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Concession pour l'exploitation, la gestion et l'entretien du village vacances "La Maison de Prénovel" à Nanchez
Objet : La commune de Nanchez souhaite faire exploiter sous forme de concession le village vacances comprenant notamment une activité d'hébergement touristique, de restauration, piscine municipale, pour une durée comprise entre 7 et 10 ans
Organisme : Commune de Nanchez (39150 - NANCHEZ)
9
Nov.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
3
Sept.
2021
2021058F
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Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds, remorques, engins agricoles et de fauchage
Objet : Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds, remorques, engins agricoles et de fauchage
Organisme : Conseil départemental de l'Yonne (89089 - AUXERRE)
29
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
14
Sept.
2021
21_13
|
Marché de service d'assurances
Objet : Marché de service d'assurances
Organisme : GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE (70)
29
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
14
Sept.
2021
21_13
|
Marché de service d'assurances
Objet : Marché de service d'assurances
Organisme : GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE (70014 - Vesoul)
29
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
16
Sept.
2021
MON-76
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Services d'assurances pour la commune de Monéteau
Objet : Services d'assurances pour la commune de Monéteau
Organisme : Commune de Monéteau (89470 - MONETEAU)
26
Oct.
2021
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
17
Sept.
2021
SCHEMA_DIRECTEUR_ASSAINIS_EAUX
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ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
Objet : La commune de Bellevesvre est couverte par un zonage d’assainissement approuvé en conseil municipal le 5 décembre 2006. Seul le centre bourg est zoné en assainissement collectif et est équipé d’un réseau de collecte unitaire, mis en place dans les années 50, et d’une longueur d’environ 2 000 m. Ce réseau, ancien, est peu entretenu, et de nombreux usagers ont conservé leur fosse septique. Le réseau aboutit directement dans la Brenne, sans unité de traitement. Le zonage de 2006 prévoyait la création d’un ouvrage de traitement à proximité de la Brenne, mais le site d’implantation envisagé se situe en zone inondable. A la suite de signalements de rejets d’eaux usées brutes dans la Brenne au droit du Bourg, la commune a été destinataire d’un courrier de la Direction Départementale des Territoires – service Environnement – Unité Eau et milieux aquatiques en date du 30 juin 2020, l’enjoignant notamment de mettre en œuvre l’assainissement collectif prévu au zonage, ou de réviser son zonage d’assainissement. La commune avait déjà été sollicitée en 2016 par la sous-préfecture de Louhans pour engager une étude sur le réseau d’assainissement et sur les pistes d’améliorations possibles. En date du 17 juin 2021, le conseil municipal reçoit Mr DEBORDE, Sous-Préfet, Mr GOURILLON, Secrétaire général adjoint, Mr SYLVESTRE, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse (RMC), Mr MEAUDRE, Instructeur Police de l’eau ,Mr MERCEY BON, Vice-président du SICED, Mr VILAIN, technicien du SPANC, Mr NOZIERES, de l’Agence Technique Départementale, Mr GIRARDEAU, Président de Bresse Nord Intercom, Mr VIARD, Directeur Général des Services de Bresse Nord Intercom et Mr EDOT, Trésorier de Pierre de Bresse, pour trouver les financements pour réaliser rapidement le SDA et étudier les possibilités de financement pour les travaux, notamment au travers du contrat ZRR (Zone de revitalisation rurale) en cours de signature entre l’Agence de l’eau RMC et la communauté de communes de Bresse Nord Intercom. Considérant les éléments ci-dessus, la commune envisage d’élaborer un schéma directeur d’assainissement étendu à la gestion des eaux pluviales urbaines, afin de caractériser le type d’effluents et le fonctionnement du réseau, de planifier à courts et moyens termes les interventions nécessaires au bon fonctionnement de son système d’assainissement, et d’envisager la création d’une unité de traitement. Une réflexion sera également initiée en vue de gérer à la source les eaux pluviales et envisager des alternatives au « tout tuyau ». Ce projet s’inscrit pleinement dans le cadre du 11ème programme de l’Agence de l’eau, visant l’amélioration des systèmes d’assainissement collectifs existants et l’atteinte du bon état écologique des milieux aquatiques. Il concerne également la limitation des pollutions générées par la collecte des eaux pluviales et leur prise en charge favorisant l’infiltration, conformément au SDAGE (Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux sur le bassin Rhône Méditerranée et Corse).
Organisme : Commune de Bellevesvre (71270 - BELLEVESVRE)
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
25
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
31
Août
2021
ARSBFC_2021_09
|
Prestation de gestion du restaurant de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté situé à Dijon
Objet : Le marché aura pour objet des prestations de gestion, dans le cadre du restaurant administratif situé dans le bâtiment « LE DIAPASON » à Dijon, utilisé par les personnels de l’Agence Régionale de Santé de BOURGOGNE FRANCHE-COMTE. Les prestations attendues du titulaire sont : 1. Prestations de restauration ; 2. Prestations de pompage et de nettoyage du bas à graisses ; 3. Prestations de nettoyage et de dégraissage du système d’extraction des graisses de la cuisine ; 4. Prestations de contrôle et d’entretien des installations frigorifiques er de cuisines professionnelles ; 5. Prestations de prévention et de traitement, le cas échéant, contre les nuisibles.
Organisme : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - ARS Bourgogne Franche-Comté (21)
25
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
31
Août
2021
ARSBFC_2021_09
|
Prestation de gestion du restaurant de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche-Comté situé à Dijon
Objet : Le marché aura pour objet des prestations de gestion, dans le cadre du restaurant administratif situé dans le bâtiment « LE DIAPASON » à Dijon, utilisé par les personnels de l’Agence Régionale de Santé de BOURGOGNE FRANCHE-COMTE. Les prestations attendues du titulaire sont : 1. Prestations de restauration ; 2. Prestations de pompage et de nettoyage du bas à graisses ; 3. Prestations de nettoyage et de dégraissage du système d’extraction des graisses de la cuisine ; 4. Prestations de contrôle et d’entretien des installations frigorifiques er de cuisines professionnelles ; 5. Prestations de prévention et de traitement, le cas échéant, contre les nuisibles.
Organisme : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - ARS Bourgogne Franche-Comté (21035 - DIJON)
25
Oct.
2021
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.