Nombre de résultats : 382
AOO
Fournitures
27
Déc.
2021
AOO_DUME_TEST
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AOO_DUME_TEST
Objet : NE PAS REPONDRE
Organisme : Organisme de test pour les entreprises (75002 - Paris)
  • (21) Côte-d'Or, (58) Nièvre ...
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
24
Mai
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
11
Oct.
2023
testenvol11102023
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Achat de stylos
Objet : test
Organisme : Organisme de test pour les entreprises (75002 - Paris)
2
Oct.
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AUT
Services
14
Mars
2024
24CS013
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CONCESSION DE SERVICE POUR LA REALISATION ET L’EXPLOITATION D’UN CREMATORIUM
Objet : CONCESSION DE SERVICE POUR LA REALISATION ET L’EXPLOITATION D’UN CREMATORIUM
Organisme : Commune de Montceau-les-Mines
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
7
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
27
Fév.
2024
2024-02
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Appel à projet visant à vendre ou louer le centre de tri des recyclables ménagers situé à Digoin (71160) en vue de reconvertir
Objet : Appel à projet visant à vendre ou louer sur sept à dix ans tout ou partie des biens composant le centre de tri des recyclables ménagers situé à Digoin (71160) en vue de reconvertir l’activité du centre en une nouvelle activité répondant aux objectifs du SMEVOM.
Organisme : SMEVOM du Charollais-Brionnais et Autunois
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
24
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
6
Mars
2024
VERRERIE-INSTABILITES-ROCHEUSES
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Protection contre les instabilités rocheuses - Rue de la Verrerie
Objet : Travaux de protection contre les éboulements rocheux sur les parcelles les plus exposées de la rue de la Verrerie à Velars-sur-Ouche.
Organisme : Commune de Velars-sur-Ouche
17
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Fournitures
8
Mars
2024
2024_16
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Fourniture d'une chaîne UHPLC de la maintenance et des consommables captifs pour le laboratoire de biologie médicale du CHU de Besançon
Objet : Fourniture d'une chaîne UHPLC de la maintenance et des consommables captifs pour le laboratoire de biologie médicale du CHU de Besançon
Organisme : CHU BESANCON (25)
  • (25) Doubs
17
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Fournitures
8
Mars
2024
2024_16
|
Fourniture d'une chaîne UHPLC de la maintenance et des consommables captifs pour le laboratoire de biologie médicale du CHU de Besançon
Objet : Fourniture d'une chaîne UHPLC de la maintenance et des consommables captifs pour le laboratoire de biologie médicale du CHU de Besançon
Organisme : CHU BESANCON (25030 - BESANCON)
  • FRANCE
17
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
16
Fév.
2024
DSPCASINO24
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Délégation de service public pour l'exploitation des jeux et des activités annexes du Casino de Santenay
Objet : la présente consultation a pour objet l'attribution d'une convention de délégation de service public, pour l'exploitation des jeux et des activités annexes du Casino de Santenay (Côte d'Or). La mission déléguée comprend l'exploitation des activités de jeux de hasard, la réalisation d'actions d'animations et l'exploitation d'une activité de bar, de restauration et d'une salle polyvalente. La rémunération du Concessionnaire sera assurée au moyen des recettes d’exploitation perçues sur les usagers du service public. Le Concessionnaire assume intégralement le risque financier inhérent à l’exploitation du service public délégué. En contrepartie de l’occupation et de l’exploitation du domaine public pendant la durée d’exécution du contrat, il versera à l’autorité délégante une redevance d’occupation du domaine public périodique et une fraction du Produit brut des jeux.
Organisme : Commune de Santenay
16
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MN
Services
9
Fév.
2024
DSP20252035
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DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU SERVICE DE L'EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION LOUHANNAISE
Objet : Le contrat aura pour objet de confier au futur délégataire, dans le respect des principes de d’adaptabilité, de continuité du service public, et d’égalité des usagers devant le service public, l’exploitation du service public de l’eau potable et la réalisation d’investissements concessifs sur le périmètre du syndicat
Organisme : SI eaux de la région Louhannaise
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
16
Mai
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AUT
Services
11
Mars
2024
24DSPRESTAURATION
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Concession de service public pour la restauration collective de la ville et du CCAS de Chalon-sur-Saône et du Grand Chalon
Objet : Concession de service public pour la restauration collective de la ville et du CCAS de Chalon-sur-Saône et du Grand Chalon
Organisme : Commune de Chalon-sur-Saône
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
13
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.