Nombre de résultats : 344
AOO
Fournitures
27
Déc.
2021
AOO_DUME_TEST
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AOO_DUME_TEST
Objet : NE PAS REPONDRE
Organisme : Organisme de test pour les entreprises (75002 - Paris)
  • (21) Côte-d'Or, (58) Nièvre ...
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
24
Mai
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
11
Oct.
2023
testenvol11102023
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Achat de stylos
Objet : test
Organisme : Organisme de test pour les entreprises (75002 - Paris)
2
Oct.
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AUT
Services
27
Fév.
2024
2024-02
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Appel à projet visant à vendre ou louer le centre de tri des recyclables ménagers situé à Digoin (71160) en vue de reconvertir
Objet : Appel à projet visant à vendre ou louer sur sept à dix ans tout ou partie des biens composant le centre de tri des recyclables ménagers situé à Digoin (71160) en vue de reconvertir l’activité du centre en une nouvelle activité répondant aux objectifs du SMEVOM.
Organisme : SMEVOM du Charollais-Brionnais et Autunois
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
24
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
16
Fév.
2024
DSPCASINO24
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Délégation de service public pour l'exploitation des jeux et des activités annexes du Casino de Santenay
Objet : la présente consultation a pour objet l'attribution d'une convention de délégation de service public, pour l'exploitation des jeux et des activités annexes du Casino de Santenay (Côte d'Or). La mission déléguée comprend l'exploitation des activités de jeux de hasard, la réalisation d'actions d'animations et l'exploitation d'une activité de bar, de restauration et d'une salle polyvalente. La rémunération du Concessionnaire sera assurée au moyen des recettes d’exploitation perçues sur les usagers du service public. Le Concessionnaire assume intégralement le risque financier inhérent à l’exploitation du service public délégué. En contrepartie de l’occupation et de l’exploitation du domaine public pendant la durée d’exécution du contrat, il versera à l’autorité délégante une redevance d’occupation du domaine public périodique et une fraction du Produit brut des jeux.
Organisme : Commune de Santenay
16
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MN
Services
9
Fév.
2024
DSP20252035
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DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU SERVICE DE L'EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION LOUHANNAISE
Objet : Le contrat aura pour objet de confier au futur délégataire, dans le respect des principes de d’adaptabilité, de continuité du service public, et d’égalité des usagers devant le service public, l’exploitation du service public de l’eau potable et la réalisation d’investissements concessifs sur le périmètre du syndicat
Organisme : SI eaux de la région Louhannaise
  • (71) Saône-et-Loire
  • Aucune entreprise inscrite.
16
Mai
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Travaux
22
Janv.
2024
CESSIONAA226ET227
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Cession avec charges des parcelles AA 226 et 227 - rue Chauchien à Santenay
Objet : Cession avec charges des parcelles AA 226 et 227 - rue Chauchien à Santenay
Organisme : Commune de Santenay
22
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
16
Fév.
2024
24TEC03
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NEVERS - 24 Rue Bernard Palissy - Réhabilitation du pôle accueil du SAMS
Objet : NEVERS - 24 Rue Bernard Palissy - Réhabilitation du pôle accueil du SAMS
Organisme : Nièvre Habitat
19
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
21
Fév.
2024
2024-02
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ETUDE DE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE SUR LES OUVRAGES SUR LES COMMUNES DE CUSSEY-SUR-L’OGNON ET MONCEY (25 / 70)
Objet : Etude de restauration de la continuité écologique sur les ouvrages sur les communes de Cussey-sur-l’Ognon et Moncey (25/70) intégrant : - Diagnostic des ouvrages - Proposition d'aménagement - Avant projet détaillé - Maitrise d'oeuvre (tranche conditionnelle)
Organisme : Syndicat Mixte d'Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l'Ognon (SMAMBVO)
  • (25) Doubs, (70) Haute-Saône ...
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
16
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
26
Fév.
2024
24DDB01
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EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA VILLE DE NEVERS, DU C.C.A.S. DE NEVERS ET DU SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA
Objet : Le marché comprend les prestations suivantes : - Poste P1 : fourniture d’énergie - Poste P2 : entretien courant et conduite des installations - Poste P3 : gros entretien et renouvellement avec garantie totale En fonction des sites, les prestations seront de type : - Combustible et Prestation CP - Marché à Température Extérieure avec Intéressement MTI - Prestation et Forfait avec Intéressement PFI.
Organisme : Commune de Nevers
  • (58) Nièvre
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
15
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
20
Fév.
2024
CA_Hotel
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REHABILITATION DE L’ANCIEN HOTEL DE LA PERDRIX
Objet : L’objectif est de dynamiser et développer l’attractivité du centre-bourg, résorber une friche, développer l’offre de services pour les habitants et touristes par la création de logement locatif, un commerce, des hébergements touristiques, des places de parking et un aménagement paysager.
Organisme : Commune de Saint-Révérien
12
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.